Mentions légales

 

Renseignements conformément à l'article 5 de la loi allemande sur les médias électroniques (TMG) :

SilverTeam Recycling GmbH
Gewerbepark 27
87477 Sulzberg See

 

Représentée par :

Monsieur Michael P. Kipping

 

Contact :

Téléphone : +49 (0)8376 92888-0
Télécopieur : +49 (0)8376 92888-68
E-mail : info@silverteam-recycling.com

 

Inscription au registre :

Inscription au registre du commerce.
Tribunal chargée de la tenue du registre : Amtsgericht Kempten
Numéro de registre : HRB 12080

 

TVA :

TVA intracommunautaire conformément à l'art. 27a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d'affaires (UStG) :
DE 291 833 679

 

Photos

Aurubis, Doduco, STUDIO2 PHOTOGRAPHIE, Pics4U
Fotolia.com : © WestPic, © Alexander Y, © Franz Pfluegl, © emel82
iStockphoto : © alexrvan

 

Graphisme, conception et mise en œuvre

makosch | media

 

Responsabilité pour les contenus

Nous sommes responsables, en tant que prestataire, conformément à l'article 7, paragraphe 1, de la loi allemande sur les médias électroniques (TMG) de nos propres contenus sur les présents sites dans le cadre des lois générales. Conformément aux articles 8 à 10 TMG, en tant que prestataire nous ne sommes, toutefois, pas tenus de surveiller les informations étrangères transmises ou enregistrées ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite.

Cela n'affecte aucunement les obligations visant à supprimer ou bloquer l'utilisation d'informations selon les lois générales. Une responsabilité dans ce sens est, toutefois, possible seulement à partir du moment où nous avons connaissance d'une infraction concrète. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement de tels contenus.

 

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites Web externes de tiers sur les contenus desquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons donc pas non plus nous porter garants pour lesdits contenus. Le prestataire ou l'opérateur correspondant des sites est seul responsable des contenus s'y trouvant. Les sites mis en lien ont été contrôlés au moment de la mise en place des liens afin de s'assurer qu'ils ne présentent aucune violation possible de droit. Aucun contenu illicite n'a été décelé au moment de la mise en place des liens.

Il n'est, toutefois, raisonnablement pas possible de contrôler en permanence le contenu des sites mis en lien sans disposer d'indices concrets d'infraction. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement ces liens.

 

Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par les opérateurs de ces sites sont régis par le droit d'auteur allemand. Toute reproduction, tout traitement, toute diffusion et toute forme d'exploitation sortant du cadre du droit d'auteur requièrent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Le téléchargement et les copies du présent site sont autorisés uniquement à des fins privées mais aucunement à des fins commerciales.

Dans la mesure où les contenus du présent site n'ont pas été créés par l'opérateur du site, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Notamment, les contenus de tiers sont indiqués comme tels. Si, malgré cela, vous constatez une infraction au droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer en conséquence. Dès que nous aurons connaissance de telles infractions, nous supprimerons immédiatement de tels contenus.

 

Règlement des litiges

Nous ne sommes pas disposés ou tenus à prendre part à une procédure de règlement des litiges devant un organe de règlement des litiges.